En vertu de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique,vous trouverez ci dessous les différents  intervenants :

Propriétaire : Société SCI Corenlou  – 91590.
Créateur : Adélaïde Donovan.
Responsable publication : Adélaïde Donovan – adelaidedonovan@gmail.com 
Webmaster : Adélaïde Donovan – adelaidedonovan@gmail.com 
Nom de l’ hébergeur : 1&1 IONOS– 57200.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

En premier lieu l’utilisation du site implique que vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation. Les conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Vous êtes donc invités à les consulter de manière régulière. Le site est mis à jour régulièrement en conséquence les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Le logo de la société ainsi que les différents documents sont la propriété de la société « SCI Corenlou », de ce fait elles ne peuvent être reproduites ni télécharger sans le consentement de son propriétaire. Les différents éléments accessibles sur le site sont libre de droits par conséquent elles sont réutilisables et donc à cette fin elles peuvent être reproduites.

4. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi du 6 janvier 1978, la loi du 6 août 2004, l’article 226 du code pénal et également par la directive Européenne du 24 octobre 1995.

D’une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant nous pouvons parfois vous demander des informations également pour traiter une commande ou pour établir une correspondance. Nous pouvons compléter ces informations pour conclure une transaction ou offrir un meilleur service.